Conditions Générales Language Teams – Français
Art.1: Durée
1.1
Les immersions linguistiques en petits groupes (3-6 participants) se déroulent sur une période de 1 semaine à 52 semaines. Les plages horaires et les dates de début sont communiquées sur notre site web. Nos cours en petits groupes ont lieu entre 9h30 et 11h30 ou entre 18h30 et 20h00 (heure d'Europe centrale). Les plages horaires et les dates de début sont communiquées sur notre site web. Veuillez noter que pour des raisons d'organisation, les horaires, la date de début et la date de fin peuvent différer des informations figurant sur notre site web. Language Teams s'efforce de réduire ces différences au minimum. L’horaire des cours particuliers et les cours intra-entreprise est établi de commun accord.
Une session de cours de langue a une validité de maximum 1 an.
Art. 2: Inscription
2.1
Après son inscription, et au plus tard lors de la première leçon, le client ou les employés du client aura/auront un entretien oral au cours duquel ses connaissances dans la langue cible seront évaluées. Bxl Academy s’efforce d’organiser des formations linguistiques par niveau. L’école se réserve néanmoins le droit de tolérer une différence des niveaux aussi léger que possible dans ses groupes.
2.2
Les horaires des leçons et les locaux, seront communiqués au client par e-mail à l’adresse indiquée dans le formulaire de contact en ligne. La sélection et l'affectation du professeur de langue de l'étudiant sont laissées à l'entière discrétion de l'école. L'étudiant reconnaît et accepte qu'il n'a pas le droit de choisir le professeur de langue, sauf dans le cas de leçons privées. Dans le cas où l'étudiant a acheté des leçons privées, l'école se réserve le droit de prendre en considération les préférences de l'étudiant lors de l'affectation d'un professeur de langue pour ces leçons privées, dans la mesure du possible, compte tenu des contraintes de ressources disponibles et des considérations d'emploi du temps. Si l'école n'a pas nommé un enseignant dans les deux mois suivant l'inscription, l'étudiant sera remboursé des frais d'inscription qu'il a payés à l'école.
Art. 3: Prix
3.1
Les prix mentionnés dans nos documents et brochures ont une validité de 30 jours. Lors de son inscription, le client paiera le montant total.
3.2
Les frais de formation seront payé par le client au plus tard 30 jours avant le début de sa formation ou à la date de l’inscription quand sa formation débutera dans un délai de moins que 30 jours, via le site web https://www.languageteams.com .
En cas de défaut de paiement par l’étudiant dans les délais prévus par le présent article, le montant dû sera augmenté de plein droit et sans mise en demeure par les intérêts de retard au taux d’intérêt de l’intérêt légal augmenté de 4 %.
En cas de défaut de paiement par l’étudiant, le montant dû sera, de plein droit et sans mise en demeure, majoré d’une indemnisation forfaitaire de 15% avec un minimum de 60 EUR, sans préjudice au droit de l’école de demander une indemnité plus élevé si son dommage excède le montant de la présente clause pénale.
Si l’école était en défaut de payer les montants qui serait dû à l’étudiant dans les délais prévus, l’école aurait également l’obligation de payer des indemnités de retard et le montant de la clause pénale décritsci-dessus, à condition que l’étudiant ait communiqué à l’école les références du compte bancaire sur lequel les montants doivent être payés.
3.3
Pour les abonnements mensuels : L'étudiant paiera une redevance mensuelle par paiement par carte de crédit. Après l'inscription initiale, si votre carte de crédit expire, est annulée, est perdue ou rendue invalide, votre abonnement est en danger de résiliation. Vous serez contacté et vous aurez la possibilité de modifier vos données d'inscription. Si votre carte de crédit n'est pas rechargée avec succès et que vous n'êtes pas renouvelé avec succès, votre abonnement sera résilié.
Les frais de Language Teams ne comprennent pas la TVA ou les taxes applicables, les intérêts ou les frais d'acompte facturés par la société émettrice de la carte de crédit ou les autres frais associés à la connexion à Internet.
Language Teams garantit que chaque transaction par carte de crédit que vous effectuez chez Language Teams est 100% sécurisée.
Votre cours de langue contient des cours en direct dirigés par un professeur. Les cours collectifs et privés sont dispensés sur la base d'un « crédit de cours », vous donnant accès au nombre indiqué de cours collectifs et de cours privés proposés par votre cours de langue. Vous pouvez toujours trouver les prix actuels de nos cours de langue affichés dans les pages de paiement et sur d'autres pages de notre site Web.
Tous les frais de cours de langue sont récurrents et non remboursables après votre achat. Si vous n'annulez pas votre cours de langue 25 jours avant le début de chaque nouveau cycle mensuel, vous acceptez la prolongation automatique de votre cours de langue pour la même durée et les mêmes conditions. Si vous ne souhaitez pas poursuivre votre cours de langue, vous devez nous en informer par écrit (email).
3.4
En cas de défaut de paiement par l’étudiant dans les délais prévus par le présent article, l’école pourra interdire l’entrée au cours jusqu’au moment du paiement. Les leçons manquées ne sont ni déplacées ni remboursées.
3.5
Politique d’annulation : Le client peut annuler sa formation seulement en cas où il/elle avertit l’école de langue Language Teams avant le début de sa formation/séjour linguistique et seulement via mail à: hello@languageteams.com. Il/elle sera remboursé le solde de 60% du montant total quand il/elle annule son cours ou séjour linguistique plus que 30 jours avant le début de sa formation/séjour linguistique, 40% quand il/elle annule entre 30 et 21 jours d’avance, 20% quand il/elle annule entre 20 et 10 jours d’avance, 0%quand il/elle annule moins que 10 jours d’avance.
Art. 4: Présence
4.1
Les cours auront lieu au 43 Rue La Fayette, 75009 Paris, France ou en ligne. Les horaires et le lieu des cours seront communiqués par mail au plus tard 2 jours avant le début des cours. Le client ou les employés du client s’engage / s’engagent à être présent au début des cours. Les classes virtuelles sont accessibles 15 minutes avant le début du leçon. L’école se réserve le droit de remplacer pour quelconque raison les cours en présentiel par des cours en vidéoconférence.
4.2
Les cours en entreprise et les cours privés avec un programme de leçons sur mesure seront programmés au plus tard 30 jours après que l'école ait reçu un devis/contrat signé.
Cours en petits groupes ouverts de Language Teams : Si une semaine avant la première leçon, moins de 5 étudiants sont inscrits pour le même cours, l’école pourra décider de déplacer les dates des leçons, si elle considère que le nombre d’étudiants inscrits pour le cours est insuffisant, auquel cas elle est tenu d’en avertir les étudiants au plus tard 2 jours avant la date du premier cours.
L'école pourra également décider de réduire le nombre d'heures de cours si le nombre d'étudiants inscrits pour le cours est insuffisant, auquel cas elle est tenu d’en avertir les étudiants au plus tard 2 jours avant la date du premier cours. (75% de cours pour 3 ou 4 étudiants, 50% de cours pour 2 étudiants, 25% de cours pour 1 étudiant)
Article. 5: Confidentialité & Publicité
5.1 Vie privée et GDPR
Bxl Academy recueille les renseignements personnels que vous fournissez lorsque vous nous contactez, si vous vous inscrivez à l’un de nos cours de langue ou lorsque vous demandez un devis. Enfin, nous gardons un aperçu des messages que vous nous envoyez par e-mail. Nous recueillons des informations clients dans notre système CMS. Là, nous stockons le nom du client, le nom et les détails de l’adresse (nom, adresse, éventuellement site Web, numéro de téléphone, e-mail). De plus, nous stockons également votre entreprise et la facturation des données et des factures. Les coordonnées fournies par l’échange de cartes de visite ou par contact téléphonique peuvent être stockées.
Si vous utilisez notre site Web, veuillez noter que nous pouvons également enregistrer les parties du site Web que vous visitez et les informations sur votre ordinateur. Comme le navigateur utilisé, votre emplacement réseau, le type de connexion que vous utilisez (par exemple à large bande, ASDL, etc.) et votre adresse IP. Nous le faisons en utilisant des cookies (bien que les informations que nous recueillons via nos cookies restent anonymes, donc nous ne pouvons pas dire qui vous êtes).
5.2 Publicité
Si vous participez aux cours de langue, un photographe peut photographier les séances à des fins publiques ou commerciales. Si vous ne souhaitez pas être tiré au sort, vous pouvez le faire savoir par simple demande. Dans ce cas, le photographe ne vous photographiera pas ou ne vous photographiera pas d’une manière connue.
Art. 5: Absence
5.1
Par absence, il faut interpréter que l’étudiant/ les étudiant n’est pas/ ne sont pas présent(s) au début des leçons dans le local désigné.En cas d’absence, les leçons manquées en petits groupes ne seront ni déplacées ni remboursées. Un cours particulier/ Un cours intra-entreprise peut être déplacé 24 heures avant le début d'un leçon (sans compter les weekends et jours fériés).
5.2
En cas d’absence, l’étudiant devra en avertir l’école dans les plus brefs délais, et au plus tard avant le début de la leçon.
Dans le cas où le client veut reporter un cours particulier / un cours intra-entreprise, le client devra en avertir l’école au plus tard 24 heures avant le début de la leçon par mail à hello@languageteams.com.
Art. 6: Attitude
Les parties ont tout intérêt à ce que les leçons se déroulent d’une manière optimale.Il va sans dire que les étudiants et les professeurs se traitent mutuellement avec respect.L’école aura le droit de considérer la présente convention comme dissolue dans le cas où l’étudiant ne respecte pas scrupuleusement les dispositions du règlement d’ordre intérieur. Les frais d’inscription (déjà payés ou encore dûs) énoncés à l’article 2, reviendront alors à l’école comme indemnité de résiliation.
Art. 7: Clauses finales
7.1
Les présentes termes générales sont régies par le droit belge. En cas de litige concernant les dispositions des présentes termes, les Tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles seront compétents pour prendre connaissance du litige.
7.2
La dissolution d’une clause n’implique en aucun cas la dissolution de la convention entre l’école et l’étudiant.Dans ce cas, les parties devront veiller à remplacer la clause par une clause valide qui, dans les limites légales, a le même effet que celle qui a été déclarée nulle et non avenue.
